Délibération du Conseil d'Administration

Délibération CA 2026-78 Charte des associations étudiantes UA

Délibération CA 2026-79 Charte du FSDIE

Délibération CA 2026-80 Bornage de l'année 2026-2027

Délibération CA 2026-81 Modalités de cesure

Délibération CA 2026-82 Statut d'auditeur libre

Délibération CA 2026-83 Droits d'inscription diplôme d'ingénieur 2026-2027

Délibération CA 2026-84 Modification des modalités d'exonération 2026-2027

Délibération CA 2026-85 Renouvellement DU Prise en charge des urgences vitales

Délibération CA 2026-86 Dossiers demande d'accréditation

Délibération CA 2026-87 Création de parcours Master Humanités

Délibération CA 2026-88 Organisation de formation en apprentissage

Délibération CA 2026-89 Demandes ouverture de diplômes

Délibération CA 2026-56 Campagne Emplois Chercheurs 2027

Délibération CA 2026-57 Campagne Emplois second degré 2027

Délibération CA 2026-58 Campagne Emplois ATER 2027

Délibération CA 2026-59 Campagne Emplois BIATPSS

Délibération CA 2026-60 RSU 2026

Délibération CA 2026-70 BR1 2026

Délibération CA 2026-71 Plan d'action CICB

Délibération CA 2026-72 Note de cadrage budgétaire cérémonies remise diplômes

Délibération CA 2026-73 CIA et Primes 2026

Délibération CA 2026-74 Bons de cadeaux aux personnels UA

Délibération CA 2026-75 Attribution prix colloque RIICLAS 2026

Délibération CA 2026-76 Indemnité forfaitaire ECOS

Délibération CA 2026-77 Tarifs formation continue 2026-2027

Délibération CA 2026-61 Statuts de la Faculté Jean Bernabé

Délibération CA 2026-62 Règlement IUT de Guadeloupe

Délibération CA 2026-63 Approbation de la transformation de l'IU3A

Délibération CA 2026-64 Bilan VSS 2024-2025

Délibération CA 2026-65 sdre 2026-2030

Délibération CA 2026-66 Méthodologie de l'autoévaluaion de l'éts

Délibération CA 2026-67 charte des réseaux sociaux institutionnels UA

Délibération CA 2026-68 Charge de mission Réforme de la formation initiale enseignants

Délibération CA 2026-69 Convention de partenariat UA et ENM

Délibération CA n° 2026-51 - Modalités et calendrier d'inscription administrative pour l'année 2026-2027

Délibération CA n° 2026-52 - Modalités et calendrier d'exonération des droits d'inscription pour l'année 2026-2027

Délibération CA n° 2026-53 - Modalités et calendrier de remboursement des droits d'inscription pour l'année 2026-2027

Délibération CA n° 2026-54 - Tarifs de la formation IPA de l'UFR Santé

Délibération CA n° 2026-55 - Dossier de demande d'accréditation du DFASM de l'UFR Santé

Délibération 2026-33 - Approbation des PV des séances des 04/02/2026 et 11/03/2026

Délibération 2026-34 - Rapport d'activités du pôle Martinique pour l'année 2025

Délibération 2026-35 - Rapport d'activités du pôle Guadeloupe pour l'année 2025

Délibération 2026-36 - Modification du règlement intérieur de l'UA

Délibération 2026-37 - Mesures relatives au fonctionnement de l'UA

Délibération 2026-38 - Procédure d'accréditation des unités de recherche internes de l'UA

Délibération 2026-39 - Transformation du SUMPPS en SSE

Délibération 2026-40 - Approbation des statuts de l'IUT de la Guadeloupe, l'IUT de la Martinique et de la FDE

Délibération 2026-41 - Charte de la cérémonie de remise des diplômes de l'UA

Délibération 2026-42 - Conventions

Délibération 2026-43 - Ajustement du référentiel équivalence horaire

Délibération 2026-44 - Création de la Direction de l'Evaluation et de la Performance

Délibération 2026-45 - Création de la Direction de la Maintenance et de la Logistique

Délibération 2026-46 - Calendrier de fermeture de l'établissement 2026-2027

Délibération 2026-47 - Organisation du temps de travail des BIATSS

Délibération 2026-48 - Horaires modifiés d'ouverture du pôle Guadeloupe

Délibération 2026-49 - Débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2027

Délibération 2026-50 - Admission en non valeur

Délibération 2026-23 - Approbation du PV de la séance du 03 juillet 2025

Délibération 2026-24 - Approbation du PV de la séance du 15 octobre 2025

Délibération 2026-25 - Approbation du PV de la séance du 03 décembre 2025

Délibération 2026-26 - Compte rendu annuel de délégation du CA

Délibération 2026-27 - Rapport annuel d'activité de l'UA

Délibération 2026-28 - Convention entre l'UA et l'Alliance Française de St-Domingue

Délibération 2026-29 - Fin de la mise à disposition des PHU à l'université de la Guyane

Délibération 2026-30 - Compte financier de l'exercice 2025

Délibération 2026-31 - Affectation du résultat de l'exercice 2025

Délibération 2026-32 - Tarifs formation continue 2025-2026 - BFCA pôle Martinique

Délibération 2026-20 - Adaptation des modalités de versement des bourses Erasmus+ applicables aux mobilités de courte durée

Délibération 2026-21 - Adaptation des modalités de financement des mobilités longues Erasmus+

Délibération 2026-22 - Tarifs applicables au programme de mobilité entrante sur mesure avec le Collège of Arts and Sciences de Howard University

Délibération 2026-01 - Approbation des PV des séances des 03/04/25, 15/05/25 et 12/11/25

Délibération 2026-17 - Conventions

Délibération 2026-18 - Evolution des règles d'usage des bibliothèques du SCD

Délibération 2026-19 - Organisation d'un exercice de simulation sismique sur le pôle Martinique

Délibération 2026-09 - Bilan CVEC de l'année 2025

Délibération 2026-10 - Programmation prévisionnelle des actions CVEC 2026

Délibération 2026-11 - Politique des droits différenciés 2026-2027

Délibération 2026-12 - Recueil d'informations complémentaires au portail Mon Master 2026

Délibération 2026-13 - Informations destinées au portail Mon Master 2026 - INSPE de Guadeloupe

Délibération 2026-14 - Procédure de mise en oeuvre de la VAPP

Délibération 2026-15 - Demandes d'ouverture de diplômes

Délibération 2026-16 - Tarifs de la formation continue 2025-2026 pôle Guadeloupe

Délibération 2026-02 - Campagne d'ATER 2026 - postes et fiches profil

Délibération 2026-03 - Lignes directrices PEDR HU pour 2 ans

Délibération 2026-04 - Convention entre l'UA et le FIPHFP

Délibération 2026-05 - Plan de formation 2026 et bilan 2025

Délibération 2026-06 - Organisation de l'Agence comptable

Délibération 2026-07 - Schéma organisationnel des composantes

Délibération 2026-08 - Régularisation CIA et primes de fin d'année 2025

Délibération n° 2025-105 - Informations destinées au portail Parcoursup pour la rentrée 2026

Délibération n° 2025-106 - Informations destinées au portail Mon Master pour la rentrée 2026

Délibération n° 2025-107 - Charte d'accueil et d'accompagnement de l'étudiant en situation de handicap

Délibération n° 2025-108 - Création de DU UFR Santé

Délibération n° 2025-109 - Demande d'accréditation des nouveaux masters enseignement et éducation (M2E)

Délibération n° 2025-110 - Volumes horaires des formations de l'UA

Délibération n° 2025-111 - DU de l'UFR Santé : renouvellement et modification

Délibération n° 2025-100 - Budget rectificatif technique 2025

Délibération n° 2025-101 - Budget initial pour l'année 2026

Délibération n° 2025-102 - Actualisation des frais de mission pour 2026

Délibération n° 2025-103 - Admission en non-valeur

Délibération n° 2025-104 - Sortie d'inventaire d'immobilisations

Délibération n° 2025-97 - Campagne d'emploi 2026 des enseignants-chercheurs

Délibération n° 2025-98 - Campagne d'emploi 2026 des enseignants du 2nd degré

Délibération n° 2025-99 - Campagne d'emploi des personnels BIATSS

Délibération n° 2025-94 - Rapport sur l'exécution du plan d'action pluriannuel en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Délibération n° 2025-95 - Schéma directeur développement durable et responsabilité sociétale et environnementale

Délibération n° 2025-96 - Convention de reversement et de financement

Délibération n° 2025-80 - Plan d'action pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Délibération n° 2025-81 - Convention de subvention Erasmus+

Délibération n° 2025-82 - Campagne principale d'emplois du 2nd degré pour l'année 2026

Délibération n° 2025-83 - Note relative à l'organisation du temps de travail des personnels BIATSS

Délibération n° 2025-84 - Lettre de cadrage budgétaire pour l'exercice 2026

Délibération n° 2025-85 - Remboursement de frais de mission hors marché

Délibération n° 2025-86 - Avis défavorable au remboursement partiel de frais de mission

Délibération n° 2025-87 - Admissions en non valeur et remise gracieuse

Délibération n° 2025-88 - Réductions et annulations de titres

Délibération n° 2025-89 - Fermeture du Master 1 FLE pour la rentrée universitaire 2026-2027

Délibération n° 2025-90 - Demande d'accréditation hors vague pour la création

Délibération n° 2025-91 - Composition des commissions des mobilités internationales de l'UA

Délibération n° 2025-92 - Cadrage des missions des délégués aux relations internationales et ouverture à l'appel à candidatures

Délibération n° 2025-56 Approbation PV CA séance du 13 mars 2025

Délibération n° 2025-57 Nomination de la directrice de la DOSIP

Délibération n° 2025-58 Approbation des statuts de l'UFR STAPS

Délibération n° 2025-59 Approbation des statuts UFR STE

Délibération n° 2025-60 Non renouvellement participation au consortium

Délibération n° 2025-61 Charte graphique de l'UA

Délibération n° 2025-62 Charges de missions - UA et langue créole - Intelligence artificielle

Délibération n° 2025-63 convention entre UA & CCI Mque

Délibération n° 2025-64 RSU de l'UA 2025

Délibération n° 2025-73 Ouverture de diplome en apprentissage

Délibération n° 2025-74 Fermeture des diplomes

Délibération n° 2025-75 Ouverture de diplome UFR Santé

Délibération n° 2025-76 Capacités d'accueil M1 FLE et MMOPK

Délibération n° 2025-67 Cartographie des risques

Délibération n° 2025-78 Accréditation hors vague LP métiers de l'aménagement territoire & urbanisme

Délibération n° 2025-66 DOB pour 2026

Délibération n° 2025-68 CIA & primes fin d'année 2025

Délibération n° 2025-69 Bons cadeaux personnels UA 2025

Délibération n° 2025-70 Prise en charge dépense hors marché

Délibération n° 2025-71 Mise en place des cartes affaires et achats à l'UA

Délibération n° 2025-72 Note de cadrage des achats publics

2025-44 - Modalités et calendrier d'inscription administrative 2025-2026,

2025-45 - Modalités et calendrier d'exonération des droits d'inscription 2025-2026,

2025-46 - Modalités et calendrier de remboursement des droits d'inscription 2025-2026,

2025-47 - Tarifs de la formation continue du pôle Guadeloupe pour l'année 2025-2026,

2025-48 - Calendrier de congés des étudiants pour l'année 2025-2026,

2025-49 - Calendrier de congés des étudiants de l'IUT de Guadeloupe pour l'année 2025-2026,

2025-50 - Ouverture de parcours licence professionnelle,

2025-51 - Création de diplômes à l'UFR Santé,

2025-52 - Formations ouvertes à l'apprentissage au CFA de 2025-2027,

2025-53 - Transfert de masters,

2025-54 - Modifications des capacités d'accueil.

2025-40 - Budget rectificatif n°1 année 2025,

2025-41 - Admissions en non-valeur,

2025-42 - Réduction de titres,

2025-43 - Régularisation des factures, sans actes juridiques.

2025-37 - Projet de référentiel d'équivalence horaire - 2025

2025-38 - Calendrier d fermeture de l'université année 2025-2026

2025-39 - Principe de répartition des composantes C2 et 3 du RIPEC

2025-32 : Rapport d'activités 2024 du pôle Martinique

2025-33 : Conditions générales d'utilisation des locaux et espaces de l'UA

2025-34 : Convention de partenariat entre la Collectivité de Saint-Martin et l'UA

2025-35 : Bilan d'émissions de gaz à effet de serre (GES)

2025-36 : Charge de mission "Evolution des sciences formelles à l'UA

2025-29 : désignation des étudiants au conseil documentaire du SCD

2025- 30 : Marque de l'UA

2025-31 : Repyramidage des enseignants-chercheurs

Délibération CA n°2025-15 Approbation PV du 17 octobre 2024

Délibération CA n°2025-16 Approbation PV du 5 décembre 2025

Délibération CA n°2025-17 Approbation PV du 6 février 2025

Délibération CA n°2025-18 Compte-rendu annuel de délégation du CA

Délibération CA n°2025-19 Rapports annuels d'activités 2024 (bilan et projet)

Université des Antilles

Pôle Guadeloupe

Délibération CA n°2025-22 Détermination des recettes fléchées

Délibération CA n°2025-23 Politique tarifaire et budgétaire du CFA

Délibération CA n°2025-24 Admissions en non-valeur

Délibération CA n°2025-25 Réductions et Annulations de titres

Délibération CA n°2025-26 Régularisation des factures sans contractualisation

Délibération CA n°2025-27 Régularisation des factures antérieures à 2025 sans EJ

Délibération CA n°2025-28 Tarifs du SCD au 1er avril 2025

Délibération CA 2025-01 - 0rganigramme de l'administration générale

Délibération CA 2025-02 - 0rganigramme DGSA finances

Délibération CA 2025-03 - Réglement des déplacements professionnels de l'UA

Délibération CA 2025-04 - Campagne de recrutement ATER 2025

Délibération CA 2025-05 - Campagne complémentaire du 2nd degré

Délibération CA 2025-06 - Annulation de la procédure de recrutement du poste MCF 0576

Déliberation CA 2025-07 - Note de cadrage relative à l'offre de formation de l'UA

Délibération CA 2025-08 - Bilan CVEC de l'année 2024

Délibération CA 2025-09 - Programmation_prévisionnelle CVEC de l'annee 2025

Délibération CA 2025-10 - Politique des droits d'incription differenciés 2025-2026

Délibération CA 2025-11 - Mise en place dun congé menstruel pour les étudiants

Délibération CA 2025-12 - Demandes d'ouverture de diplôme

Délibération CA 2025-13 - Conventions de l'IUT de Martinique et la CCI de la Martinique

Délibération CA 2025-14 - Modification des modalités de mise en paiement des bourses ERASMUS+

n° 2024-96 - Statuts de l'UA

n° 2024-97 - Note de cadrage juridique des statuts de composantes de l'UA

n° 2024-98 - Charte de mise en oeuvre des conseils de perfectionnement au sein des composantes de l'UA

n° 2024-99 - Convention cyberEDAntilles

n° 2024-100 - Convention SASU SIRIUS MEDICINE

n° 2024-101 - Convention de formation professionnelle

n° 2024-102 Modification de l'enveloppe des primes et du CIA pour 2024

n° 2024-103 Budget rectificatif technique 2024

n° 2024-104 Budget initial 2025

n° 2024-105 Tarifs des frais de mission 2025

n° 2024-106 Remboursement partiel de frais de mission

n° 2024-107 Annulations de titres

n° 2024-108 Réductions de titres

n° 2024-109 Régularisation des factures

n° 2024-110 Régularisation de factures antérieures à 2004 sans actes juridiques

n° 2024-111 Campagne d'emplois des enseignants-chercheurs 2025, à l'exception du poste n° 0023

n° 2024-112 Campagne d'emplois des enseignants-chercheurs relative au poste n° 0023

n° 2024-113 Campagne d'emplois des personnels BIATSS 2025

n° 2024-114 Plan de formation 2025

n° 2024-115 Liste des fonctions et les montants de la prime de charges administratives pour l'année 2024-2025

n° 2024-116 Complément de rémunération au titre de la mise en route - convention Widen

n° 2024-117 Horaires d'ouverture du pôle Guadeloupe

n° 2024-118 - Répartition des dotations des unités de recherche pour 2025

n° 2024-119 - Stratégie de dialogue Science Avec et Pour la Société (SAPS) de l'université des Antilles.

n° 2024-120 - Offre de formation de l'ED 636

n° 2024-121 - Projet de classe prépa talents au concours de l'ENM

n° 2024-122 - Demande d'accréditation DFGSM - UFR Santé

n° 2024-123 - Capacité d'accueil MMOPK 2025-2026 - UFR Santé

n° 2024-124 - Capacité d'accueil PASS et Orthophonie 2025-2026 - UFR Santé

n° 2024-125 - Informations destinées au portail Parcoursup - rentrée 2025

n° 2024-126 - Informations destinées au portail MonMaster - rentrée 2025

n° 2024-127 - Demande d'accréditation "hors vague"

n° 2024-128 - Demande d'ouverture d'un DU en formation continue

n° 2024-129 - Demande de réouverture d'une certification en formation initiale et continue

n° 2024-130- Désignation des responsables de mention (licence et master)

n° 2024-71 Procès-verbal de la séance du 30 mai 2024

n° 2024-72 Procès-verbal de la séance du 4 juillet 2024

n° 2024-73 Statuts de l'institut du numérique

n° 2024-74 Modification des annexes des statuts de l'UA

n° 2024-75 Règlements intérieurs des CSAS

n° 2024-76 Règlement intérieur de la formation continue et de l'alternance

n° 2024-77 Convention TROPIMUNDO

n° 2024-78 Lettre de cadrage budgétaire pour l'exercice 2025

n° 2024-79 Admission en non valeur de créances irrécouvrables

n° 2024-80 Remboursement des dépenses payées par le personnel de l'UA

n° 2024-81 Régularisation des factures hors marché

n° 2024-82 Régularisation de dépenses antérieures à 2004 sans actes juridiques

n° 2024-83 Sorties d'inventaire des véhicules du parc automobile

n° 2024-84 - Campagne principale d'emplois 2nd degré 2024-2025

n° 2024-85 - Mise en oeuvre à titre pérenne du télétravail ponctuel

n° 2024-86 - Création d'une unité de recherche

n° 2024-87 - Adhésion à la charte des sciences et recherches participatives en France

n° 2024-88 - Liste des formations ouvertes à l'apprentissage au CFA

n° 2024-89 - Contrat, Convention, Conditions générales de vente - CFA

n° 2024-90 - Calendrier des congés des étudiants de l'IUT de Guadeloupe

n° 2024-91 - Modifications des modalités d'organisation de la commission d'attribution des FSDIE

n° 2024-92 - Demandes de renouvellement des Diplômes Universitaires de l'UFR Santé

n° 2024-93 - Convention relative à la formation en apprentissage FDE

n° 2024-94 - Convention double inscription CPGE Lycée Paulette NARDAL - UA

n° 2024-95 - le schéma pluriannuel de stratégie immobilière

n° 2024-51 Complément indemnitaire annuel (CIA) et primes fin d'année 2024

n° 2024-52 Bons de cadeaux aux personnels de l'UA pour l'année 2024

n° 2024-53 Débat d'orientation budgétaire (DOB) pour 2025

n° 2024-54 Cartographie des risques budgétaires et comptables et plan d'action 2024-2025

n° 2024-55 Admissions en non-valeur

n° 2024-56 Remboursement des dépenses payées par des personnels de l'UA

n° 2024-57 Régularisation des factures de dépenses effectuées hors marché

n° 2024-58 Régularisation des dépenses antérieures à 2024 sans actes juridiques

n° 2024-59 Rapport social unique (RSU) de 2024

n° 2024-60 Horaires aménagés des BU et des personnels du SCD

n° 2024-61 Modalités et calendrier de remboursement des droits d'inscription 2024-2025

n° 2024-62 Modalités et calendrier d'exonération des droits d'inscription 2024-2025

n° 2024-63 Modalités et calendrier d'inscription administrative 2024-2025

n° 2024-64 Charte des associations de l'UA

n° 2024-65 Schéma directeur de la vie étudiante de 2023-2027

n° 2024-66 Conventions relatives à la double inscription UA - lycées détenant un CPGE

n° 2024-67 Modification MGCCC

n° 2024-68 Demandes de création de Diplômes Universitaires

n° 2024-69 Tarification de diplômes

n° 2024-47 Evolution d'une direction et mise à jour de l'organigramme de l'administration universitaire

n° 2024-48 Modification des statuts de l'UA

n° 2024-49 Dispositif de lutte contre les violences sexistes et sexuelles à l'UA

n° 2024-50 Convention entre collectivité territoriale de Martinique et l'UA

n° 2024-28 Approbation du procès-verbal de la séance du 8 février 2024

n° 2024-29 Approbation du procès-verbal de la séance du 12 mars 2024

n° 2024-34 Charge de mission "Conseiller affaires stratégiques - cabinet du Président"

n° 2024-35 Conventions

n° 2024-36 Modification de la délégation de pouvoir consentie au Président

n° 2024-37 Modification du règlement intérieur du CSA EP

n° 2024-30 Statuts de l'UFR SJE

n° 2024-31 Statuts de l'UFR STAPS

n° 2024-32 Statuts de l'institut de la biodiversité et de l'écologie

n° 2024-33 Statuts de l'institut d'urbanisme, d'architecture et d'aménagement des Antilles

n° 2024-38 Organisation du temps de travail des personnels BIATSS

n° 2024-39 Calendrier de fermeture de l'établissement de l'année 2024-2025

n° 2024-40 Chaîne de validation des processus RH en matière de recrutement

n° 2024-41 Calendrier de congés des étudiants 2024-2025

n° 2024-42 Tarifs de la formation continue pôle Martinique 2023-2024

n° 2024-43 Création d'un CFA à l'université des Antilles

n° 2024-44 Demandes d'ouverture et de création de diplômes

n° 2024-45 - Budget rectificatif n°1

n° 2024-46 - Attribution exceptionnelle de prix pour les étudiants

Compte financier de l'exercice 2023

Affectation du résultat de l'exercice 2023

Demande d'ouverture de parcours de formation

Demandes d'ouverture de diplômes

Demandes de renouvellement et de modification des DU de l'UFR Santé

Relevé de décisions du CA du 12 octobre 2023

Procès-verbal de la séance du 6 décembre 2023

Compte rendu annuel de délégation du CA

Rapport annuel d'activités 2023 ( bilan et projets)

Note de cadrage sur l'intervention de la presse au sein de l'UA

Conventions

Politique des droits d'inscription différenciés de l'année 2024-2025

Bilan CVEC de l'année 2023

Programmation CVEC pour l'année 2024

Dossier d'accréditation du 3ème cycle de pharmacie -2024

Modifications des capacités d'accueil Parcoursup - pôle Guadeloupe

Capacités d'accueil portail Parcoursup - pôle Martinique

Capacités d'accueil portail Mon Master - pôle Martinique

Capacités d'accueil de l'UFR Santé pour l'année universitaire 2024-2025

Demandes d'ouverture de formations

Campagne de recrutement d'ATER l'année 2024

Campagne complémentaire de recrutement des enseignants du 2nd degré pour l'année 2024

Critères d'attribution de la PEDR - Personnels hospitalo-universitaires

Critères CPP et CRCT contingent local années universitaires 2024-2027

Note de cadrage sur l'absence de la résidence administrative du personnel enseignant-chercheur

Admissions en non-valeur (réduction et annulation de titres)

Régularisation des factures antérieures à 2024 sans engagements juridiques

n° 2023- 97 Création de 3 instituts à l'UA

n° 2023- 98 Conventions

n° 2023- 99 Contrat pluriannuel de site de l'UA 2022-2027

n° 2023-100 Statuts de l'université des Antilles

n° 2023-101 Statuts de la Maison des Langues de l'université des Antilles

n° 2023-102 Règlements intérieurs de l'université des Antilles et du Comité Social d'Administration (CSA)

n° 2023-103 Note relative aux conseils

n° 2023-104 Modification de la dénomination de l'UFR LSH

n° 2023-105 Campagne d'emplois des enseignants-chercheurs 2024

n° 2023-106 Campagne d'emplois des BIATSS 2024

n° 2023-107 Plan de formation : bilan 2023 et perspective 2024

n° 2023-108 Promotion interne au corps des professeurs des universités

n° 2023-109 Charte relative au télétravail ponctuel à titre expérimental

n° 2023-110 Projet de répartition de la NBI 2024

n° 2023-111 Modification des conditions d'attribution du CIA 2023

n° 2023-112 Budget initial 2024

n° 2023-113 Budget spécifique 2024 des aides sociales (FSDIE- CASE-CAS)

n° 2023-114 Régularisation des factures antérieures à 2023 sans engagements juridiques

n° 2023-115 Régularisation d'une dépense hors marché public

n° 2023-116 Admission en non-valeur

n° 2023-117 Changement de périmètre d'une UMR

n° 2023-118 Adhésion de l'UA au Centre d'excellence caribéen de la Géothermie

n° 2023-119 Volume financier dédié aux projets Feder, Interreg, Commission européenne

n° 2023-120 Informations destinées au portail Parcoursup 2024

n° 2023-121 Informations destinées au portail Mon Master 2024

n° 2023-122 Diplômes universitaires de l'UFR Santé

n° 2023-123 Dossier d'accréditation du diplôme IBODE

n° 2023-124 Modalités de contrôle de connaissances du diplôme IBODE

n° 2023-125 Ouverture d'un diplôme universitaire en gestion d patrimoine bancaire

n° 2023-126 Ouverture de diplômes d'état du Travail Social au grade licence

n° 2023-127 Ouverture de diplôme universitaire parcours d'excellence

Approbation du procès-verbal de la séance du 31 mai 2023

Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juillet 2023

Règlement intérieur de la commission d'action sociale (CAS)

Evolution des structures de l'administration générale : DAJI, DEVE, DIREV

Campagne principale du recrutement de personnels du 2nd degré

Proposition d'offre d'emploi pour les concours nationaux d'agrégation dans les disciplines juridiques et de gestion

Stratégie de recrutement des enseignants chercheurs à l'UA

Mise en place du télétravail à l'université des Antilles

Prime de charges administratives de 2022-2023 et de 2023-2024

BR2 technique de l'exercice 2023

Lettre de cadrage budgétaire de l'exercice de 2024

Modification des tarifs relatifs aux frais de mission

Admissions en non-valeur

Régularisation d'une dépense hors marché

Régularisation des dépenses antérieures à 2023 sans EJ

Capacités d'accueil PASS/LAS de 2024-2025

Programme PUMA

Proposition d'offre d'emploi pour les concours nationaux d'agrégation dans les disciplines juridiques et de gestion

Stratégie de recrutement des enseignants-chercheurs à l'UA

Approbation du PV de la séance du 11 mai 2023

Approbation du PV de la séance du 27 juin 2023

Campagne principale de recrutement de personnels du 2nd degré

Renouvellement des diplômes universitaires de l'UFR Santé

Modalités de contrôle des connaissances et des compétences IBODE

Modification des modalités de contrôle des connaissances PASS/LAS et accès MMOP-K

Calendrier prévisionnel du 1er et du 2ème cycle pour l'année universitaire 2023-2024 - UFR Santé

MPCCC

Diplômes universitaires du BFCA

Admissions en non-valeur

Note relative aux horaires d'ouverture du pôle Martinique

Composition de la commission d'action sociale (CAS)

Statuts de l'INSPÉ de Guadeloupe

Projet de convention entre la CTM & UA

Conditions d'attribution des bons cadeaux aux personnels

Conditions d'attribution du CIA et des primes de fin d'année 2023

MGCCC applicables au cursus de licence et master

Bornage de l'année universitaire - stages

Modification du RGCCC spécifique au département ingénieurs de l'UFR SEN

Demande d'ouverture de diplôme d'état au grade licence 2023-2024

Demandes d'ouverture de diplôme en formation continue 2023-2024

Calendrier des congés étudiants 2023-2024 de Martinique

Co-accréditation du 1er cycle de l'université de la Guyane

Dossiers d'expertise immobilière de réhabilitation des bâtiments du campus de Schoelcher

Conventions

Admissions en non-valeur

Approbation du procès-verbal de la séance du 16 février 2023

Approbation du procès-verbal de la séance du 14 mars 2023

Engagements stratégiques de l'UA envers ses territoires

Note relative aux horaires d'ouverture du pôle Guadeloupe

Capacités d'accueil MMOPK de l'année universitaire 2023-2024

Calendrier de congés étudiants 2023-2024

Politique des droits d'inscription différenciés pour l'année universitaire 2023-2024

Actualisation des frais de missions - hébergement

Budget rectificatif n° 1 de l'exercice 2023

Débat d'orientation budgétaires (DOB)

Remboursement des frais engagés par 3 personnels de l'UA

Instauration d'un seuil minimal de recouvrement des recettes

Annulation de titres

Réduction de titres

Régularisation de dépenses- factures hors marché

Régularisation de dépenses 2019, 2020, 2021

Politique RH des contractuels

Organigramme de la direction des relations internationales

Rapport social unique

Politique indemnitaire BIATSS

Calendrier de fermeture de l'établissement 2023-2024

Modification du calendrier de fermeture de l'établissement 2022-2023

Projet de note relative à l'organisation du temps de travail des personnels BIATSS

Dossier d'accréditation de l'INSPE de la Guadeloupe

Modalités et calendrier d'inscription administrative 2023-2024

Modalités et calendrier de remboursement des droits d'inscription

Modalités et calendrier d'exonération des droits d'inscription

Politique des droits d'inscription différenciés

Parcours personnalisés "oui-si"

Tarifs de la formation continue pôle Guadeloupe

Demandes d'ouverture de diplômes

Compte-rendu annuel de délégation du CA

Compte financier de l'exercice 2022 de l'université des Antilles

Rapport annuel d'activité 2022

Synthèse du plan d'action pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Affectation du résultat de l'exercice

Tarification des locaux

Acceptation et affectation des dons complémentaires à l'opération MT 180 secondes

Critères relatifs aux congés pour projet pédagogique

Lignes directrices de gestion relatives au RIPEC C3

Campagne d'emplois ATER 2023

Campagne complémentaire d'emplois enseignants du second degré 2023

Répartition par discipline des possibilités de promotion interne au corps des professeurs des universités

Demandes d'ouverture de diplômes

Approbation du procès-verbal du 6 décembre 2022

Schéma directeur pluriannuel handicap 2023-2026

Charge de mission "refondation campus de Fort-de-France"

Charte de la diversité, de la promotion de l'égalité et de la lutte contre les discriminations de l'UA

Conventions de partenariat

Statuts de l'école doctorale DEECA n°636

Statuts des presses universitaires des Antilles

Complément CIA et primes 2022

Prise en charge des frais d'hébergement du conseiller d'établissement

Acceptation et affectation des dons à l'opération "ma thèse en 180 secondes"

Organisation de l'administration universitaire

Organisation de la direction des ressources humaines

Informations destinées au portail "mon master"

Informations destinées au portail "parcoursup"

Dossier d'auto-évaluation des formations d'ingénieurs de l'UA

Fiches RNCP des formations d'ingénieurs

Organisation du 2ème cycle des études de médecine et modalités de contrôle des connaissances

Mise en place du 3ème cycle de pharmacie aux Antilles

Plan d'action en faveur d'une stratégie énergétique

Budget rectificatif n° 3

Budget primitif 2023

Budget 2023 du CASE et du CAS

Répartition des aides sociales du FSDIE

Actualisation des frais de missions pour 2023

Admissions en non-valeur de créance irrécouvrable

Régularisation dépenses hors marche du SCD

Paiement en ligne et tarifs des ouvrages des PUA

Sortie d'inventaire

Protocole transactionnel UA-CROUS

Approbation des procès-verbaux des séances du 30/09/2022 et du 20/10/2022

Les informations destinées aux portails "Parcoursup et Trouver Mon Master" rentrée 2023

Les demandes d'ouverture et de renouvellement de diplômes

Les tarifs universitaires 2022-2023

L'universitarisation du diplôme IBODE grade Master

Reconnaissance des structures de recherche (contrat 2022-2023)

Conditions de recrutement des personnels recrutés en qualité de chargés d'enseignement vacataires

CHARTE relative à la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC)

Composition de la commission relative à la Contribution vie étudiante et de campus (CVEC) de l'université des Antilles

La campagne d'emplois enseignants du second degré 2023

La campagne d'emplois enseignants-chercheurs 2023

La campagne d'emplois BIATSS - postes ouverts aux concours ou mouvements 2023

La campagne d'emplois BIATSS - création de postes 2023

Les revalorisations IFSE- plafonds de groupes de fonctions

La liste des administrateurs de la fondation partenariale UA-GBH

Les admissions en non-valeur de créances irrécouvrables

Le remboursement de frais engagés par un enseignant-chercheurs de l'UA

Les informations destinées au portail "Parcoursup" rentrée 2023

Les informations destinées au portail "Trouver Mon Master" rentrée 2023

Les fiches de prévention - sécurité APSA de l'UFR STAPS

Le Diplôme Inter-Universitaire (DIU) à l'INSPE de Guadeloupe

La convention de recherche "CAMBIO-NET"

Le procès-verbal de la séance du 5 juillet 2022

Le budget rectificatif n°2 de l'exercice 2022

L'actualisation des montants de frais de restauration et mission

Les demandes de création et modification des diplômes universitaires (DU) à l'UFR Santé

Les demandes d'ouverture de parcours de BUT à l'IUT de Guadeloupe

Le dossier d'accréditation de l'INSPÉ de Martinique

La note de cadrage relative à la reconnaissance des unités de recherche

Conventions

Principes de répartition des composantes C2 et C3 du RIPEC

Tarifs du SCD à compter du 1er septembre 2022

Primes de fin d’année des personnels BIATSS contractuels pour l’année 2022

Complément Indemnitaire Annuel (CIA) 2022

Exonération partielle des droits d’inscription des étudiants extra-communautaires pour l’année 2022-2023

Acceptation de dons - concours de l’édition 2022 « ma thèse en 180 secondes »

Montant des bons cadeaux aux personnels de l’UA - année 2022

Prise en charge financière par l’UA du cadeau offert à un invité de prestige

Remboursement de frais engagés par un agent de l’UA

Tarification des diplômes 2022-2023 des services universitaires de formation continue

Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables

validation du dossier d'expertise du bâtiment "vie étudiante et multiservices"

Calendrier des congés des étudiants année universitaire 2022 -2023

Création et renouvellement des diplômes universitaires à l’UFR Santé

Maquettes de l'offre de formation de l'université des Antilles

Approbation du PV séance CA du 4 mars 2022

Approbation du PV séance CA du 15 mars 2022

Approbation du PV séance CA du 30 mars 2022

Approbation du PV séance CA du 7 juin 2022

Nomination du/de la directeur (trice) de la DOSIP

Création d'un service commun de la formation continue et de l'apprentissage

Désignation des représentants des enseignants-chercheurs et étudiants au conseil documentaire

Transformation de la BHU de la Martinique en bibliothèque intégrée au SCD

Calendrier de fermeture de l'établissement pour 2022-2023

Création du comité social d’administration de l’Université des Antilles et des comités sociaux spéciaux d’administration des pôles universitaires régionaux et fixant les parts respectives de femmes et d’hommes au sein de ces comités

Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables

Les demandes de publications des emplois de la campagne des ATER 2022

Les demandes de recrutement d’enseignants non titulaires 2022

Fiches prévention –sécurité APSA de l’UFR STAPS

Demande d’accréditation à délivrer le diplôme d’état d’Infirmier en Pratique Avancée (IPA)

Compte financier de l’exercice 2021

Affectation du résultat de l’exercice 2021

Budget rectificatif n°1 de l’exercice 2021

Répartition du FSDIE 2022 – part sociale

Complément budgétaire 2022 pour le CAS

Complément budgétaire 2022 pour le CASE

Enveloppe complémentaire pour régularisations CIA et primes 2021

Répartition par discipline des possibilités de promotions internes au corps des professeurs des universités au bénéfice des maîtres de conférences

Election de la vice-présidente du conseil d’administration de l’UA

Délégation de pouvoir du conseil d’administration au Président de l’UA

Bureau du président de l’UA

Charges de mission de l’UA

2ième campagne d’emplois d’enseignants du 2nd degré

Les élections du Président de de l’Université des Antilles et les vice-présidents des pôles universitaires de Guadeloupe et de Martinique

Approbation du Procès-verbal CA du 10 mai 2021

Approbation du Procès-verbal CA du 24 juin 2021

Approbation du Procès-verbal CA du 26 juillet 2021

Approbation du Procès-verbal CA du 27 septembre 2021

Approbation des listes des contrats et conventions

Bilan social de l’UA 2019-2020

Note de cadrage sur les mobilités durables

Forfait mobilités durables

Primes directeurs d’INSPÉ – plafond de la part variable

Revalorisation IFSE

Augmentation enveloppe CIA 2021

Prestation complémentaire de santé

Budget rectificatif n° 2 de l’exercice 2021

Budget primitif de l’exercice 2022

Renouvellement des tarifs missions personnels de l’UA

Formation Continue : tarifs des diplômes 2021-2022

Répartition FSDIE 2022 – part aides sociales étudiants

Budget 2022 du Comité d’aide sociale (CAS)

Budget 2022 du Comité d’aide spécifique pour les étudiants (CASE)

Créations des diplômes universitaires à l’UFR Santé

Création de Bachelor universitaire de technologie (BUT) à l’IUT de Martinique

Mise en place du second cycle des études médicales aux Antilles

Modalités pour le recrutement d’un médecin directeur au sein du SUMPPS de l’Université des Antilles

Campagne d’emplois 2022 des enseignants chercheurs

Campagne d’emplois 2022 des enseignants du second degré

Campagne d’emplois 2022 des BIATSS des agents titulaires

Campagne d’emplois 2022 –recrutement et renouvellement des agents non titulaires

Admissions en non-valeur

Renouvellement et création des diplômes nationaux

Renouvellement et la création des diplômes universitaires

Calendrier universitaire 2021-2022

Modification des modalités du contrôle des connaissances

Campagne de recrutement des enseignants contractuels

Critères d’évaluation des Congés pour Projet Pédagogique CCP

Seuil du revenu principal annuel pour les vacataires

Calendrier de fermeture de l’établissement 2021-2022

CIA de fin d’année 2021

Primes de fin d’année agents BIATSS contractuels 2021

Primes pour charges administratives (PCA)

Approbation du PV séance CA du 23 février 2021

Approbation du PV séance CA du 15 avril 2021

Plan égalité Hommes / Femmes

Modification règlement intérieur de l’établissement

Convention d’hébergement d’employabilité francophone

Règlement intérieur du SCD de l’UA

Bons cadeaux 2021

Tarifs 2021-22 : DU, Diplômes de formation continue et frais de gestion

Tarifs de 2021-22 du SCD

Approbation de l’offre de formation de l’UA relative à l’accréditation de 2022-2027

Approbation de la charge de mission formation et vie universitaire pour le pôle Guadeloupe

Approbation des capacités d’accueil PASS / LAS à l’UFR Santé

Budget rectificatif n°1 de l’exercice 2021

Approbation de la campagne de recrutement des ATER 2021-2022 des pôles Guadeloupe et Martinique

Approbation du PV séance CA du 1er décembre 2020

Approbation du PV séance CA du 8 janvier 2021

Approbation de la transformation du DSI en UFR STE et ses statuts

Approbation de la création d’un bureau de la certification en langues

Approbation de la modification des représentants enseignants, enseignants-chercheurs et étudiants au Conseil de la documentation

Affectation du résultat de l’exercice 2020