Délibération du Conseil Académique

Délibération CAc 2026-09 Appel à projets soutien à la recherche 2026

Délibération CAc n° 2026-05 - Recueil d'informations complémentaires au portail Mon Master 2026

Délibération CAc n° 2026-06 - Validation des informations destinées au portail Mon Master 2026 concernant l'INSPE Guadeloupe

Délibération CAc n° 2026-07 - Procédure de mise en oeuvre de la VAPP

Délibération CAc n° 2026-08 - Ouverture du DU Urbanisme et architecture en contexte tropical multi-aléas

Délibération CAc n° 2026-03 - Campagne d'ATER 2026 - postes et fiches profil

Délibération CAc n° 2026-04 - Lignes directrices PEDR HU pours 2 ans

Délibération CAc n° 2026-01 - Approbation des procès-verbaux des séances des 25/06/2025, 03/10/2025 et 25/11/2025

Délibération CAc n° 2026-02 - Approbation du relevé de décisions de la séance du 06/05/2025

Délibération CAc 2025-36- APE-SR 2025- modification somme allouée à COVACHIM-M2

Délibération CAc 2025-37 - Feuille de route science ouverte

Délibération CAc 2025-31 - Ajustement du référentiel d'équivalence horaire

Délibération CAc 2025-32 - Campagne d'emplois 2026 : avis profils enseignants du 2nd degré

Délibération CAc 2025-33 - Actualisation de la politique de diffusion des mémoires et thèses d'exercice

Délibération CAc 2025-34 - Fermeture du Master 1 FLE pour l'année universitaire 2026-2027

Délibération CAc 2025-35 - Demande d'accréditation hors vague

Délibération 2025-23 - Répartition finanière de l'AAPE-SR 2025 - 2nd appel

Délibération 2025-24 Modification MGCCC

Délibération 2025-25 - Demande d'accréditation hors vague

Délibération 2025-26 Calendriers pédagogiques pour l'année 2025-2026

Délibération 2025-27 Modifications de maquettes et MPCCC

Annexe 1 - CAC 2025-27 - LP mer parcours Martinique -Ressources marines -Conservation-valorisation IBE

Annexe 2 - CAC 2025-27 -Licence Professionnelle - MPGE -IBE

Annexe 3 CAC 2025-27 - MPCCC Licences pro IBE

Annexe 4 CAC 2025-27 - MPCCC Master Gestion de l'Environnement

Annexe 5 CAC 2025-27 Maquette_DU-URB

Annexe 6 - CAC 2025-27 Maquette du Master 1 et 2 DTGEI - IU3A

Délibération 2025-28 Création de diplôme à l'UFR Santé - pj

Délibération 2025-29 Capacités d'accueil MMOPK pour 2026-2027

Délibération 2025-30 Modifications de maquettes 2025-2026

Délibération CAc 2025-11 - Création de diplômes à l'UFR Santé

Délibération CAc 2025-12 - Règlement intérieur spécifique aux MGCCC à l'UFR Santé

Délibération CAc 2025-13 - Transfert de master

Délibération CAc 2025-14 - Modalités et calendrier d'inscription administrative pour l'année 2025-2026

Délibération CAc 2025-15 - Modalités et calendrier d'exonération des droits d'inscription pour l'année 2025-2026

Délibération CAc 2025-16 - Modalités et calendrier de remboursement des droits d'inscription pour l'année 2025-2026

Délibération CAc 2025-17 - Tableau des correspondances de crédits non européens en crédits ECTS

Délibération CAc 2025-18 - Principe de consultation dans le cadre du projet PIRAC 360

Délibération CAc 2025-19 - Tarifs de la formation continue pour 2025-2026

Délibération CAc 2025-20 - Liste des formations ouvertes à l'apprentissage au CFA de 2025-2027

Délibération CAc 2025-21 - Calendrier de congés des étudiants pour l'année 2025-2026

Délibération CAc 2025-22 - Ouverture de parcours licence professionnelle

Délibération CAc 2025-07 - Approbation du procès-verbal du 26 novembre 2024

Délibération CAc 2025-08 - Approbation du procès-verbal du 28 janvier 2025

Délibération CAc 2025-09 - Convention de partenariat entre la Collectivité de Saint-Martin et l'UA

Délibération CAc 2025-10 - Projet de référentiel d'équivalence horaire 2025

Délibération 2025-01 - Campagne de recrutement d'ATER

Délibération 2025-02 - Campagne complémentaire 2nd degré

Délibération 2025-03 - Annulation recrutement poste MCF 0576

Déliberation 2025-04 - Répartition financière de l'AAPE SR 2025

Délibération 2025-05 - Note de cadrage relative à l'offre de formation

Déliberation 2025-06 - Mise en place d'un congé menstruel pour les etudiants

Déliberation CAc 2024-66 - Charte de mise en oeuvre conseils de perfectionnement

Déliberation CAc 2024-67 - Election VP CFVU

Déliberation CAc 2024-68  - Election VP CR Martinique

Déliberation CAc 2024-69 - Election VP charge vie etudiante Guadeloupe

Déliberation CAc 2024-70 - Election VP charge vie etudiante Martinique

Déliberation CAc 2024-71 - Election VP chargée vie etudiante UA

Déliberation CAc 2024-72 - Election collège usagersè sectionè disciplinaire UA competente à l'égard des usagers

Déliberation CAc 2024-56 - Offre de formations ED636

Déliberation CAc 2024-57 - Classe prépa talents au concours de l'ENM

Déliberation CAc 2024-58 - Demande accréditation du DFGSM

Déliberation CAc 2024-59 - Capacités d'accueil MMOPK pour 2025-2026

Déliberation CAc 2024-60 - informations destinées au portail Parcoursup rentrée 2025

Déliberation CAc 2024-61 - Informations destinées au portail MonMaster 2025

Déliberation CAc 2024-62 - Demande accréditation hors vague

Déliberation CAc 2024-63 - Demande ouvertur DU en formation continue

Déliberation CAc 2024-64 - Demande de reouverture CAPEFE en formation continue et initiale

Déliberation CAc 2024-65 - Désignation des responsables de mention licence et master

Déliberation CAc 2024-50 - Campagne d'emploi des EC (sauf postes 4-5-10-11)

Déliberation CAc 2024-51 - Campagne d'emploi des EC postes 4-5-10-11

Déliberation CAc 2024-52 - Répartition dotations des URs

Déliberation CAc 2024-53 - AAPE soutien à la recherche 2025

Déliberation CAc 2024-54 - Strategie sciences et societe de l'UA

Déliberation CAc 2024-55 - Convention cyberEDAntilles

Délibération CAc 2024-37 - Approbation des PV des séances du 14 mai 2024 et du 25 juin 2024

Délibération CAc 2024-38 - Campagne principale d'emplois du 2nd degré

Délibération CAc 2024-39 - Répartition financière de l'AAP

Délibération Cac 2024-40 - Création de l'unite de recherche ecoterca

Délibération CAc 2024-41 - Adhésion à la charte des sciences et recherche participative en France

Délibération CAc 2024-42 - Composition du conseil de perfectionnement du CFA

Délibération CAc 2024-43 - Liste des formations ouvertes à l'apprentissage au CFA

Délibération CAc 2024-44 - Modifications des modalités d'organisation de la commission d'attribution du FSDIE

Délibération CAc 2024-45 - Modifications des MPCCC

Délibération CAc 2024-46 - Modifications du RGCC spécifique des formations d'ingénieurs de l'UFR SEN

Délibération CAc 2024-47 - Modification du calendrier pédagogique de l'UFR SEN

Délibération CAc 2024-48 - Demandes de renouvellement et modification DU de l'UFR Santé

Délibération CAc 2024-49 - MCC études Orthophonie de l'UFR Santé

Délibération CAc 2024-26 - Modalités et calendrier de remboursement des droits d'inscription pour l'année 2024-2025

Délibération CAc 2024-27 - Modalités et calendrier d'exonération des droits d'inscription pour l'année 2024-2025

Délibération CAc 2024-28 - Modalités et calendrier d'inscription administrative pour l'année 2024-2025

Délibération CAc 2024-29 - Charte des associations de l'université des Antilles

Délibération CAc 2024-30 - Schéma directeur de la vie étudiante (SDVE) de 2023-2027

Délibération CAc 2024-31 - Régime spécial d'études (RSE)

Délibération CAc 2024-32 - Conventions double inscription CPGE - UA

Délibération CAc 2024-33 - MGCCC

Délibération CAc 2024-34 - Demande de création DU Recherche clinique et valorisation scientifique

Délibération CAc 2024-35 - Modification de maquettes UFR Santé

Délibération CAc 2024-36 - Tarifs de la formation IPA 2024-2026

Délibération CAc 2024-24 - Approbation de l'AAPE- SR 2024

Délibération CAc 2024-25 - Répartition des financements entre les 2 Fed

Délibération CAc 2024-18 - Calendriers de congés des étudiants de l'université pour l'année 2024-2025

deliberation_2024-19_ouverture_de_diplomes

Délibération CAc 2024-20 - Création de Diplôme Universitaire

Délibération CAc 2024-21 - Capacités d'accueil MMOP et MK pour l'année 2023-2024

Délibération CAc 2024-22 - MPCCC de la Faculté de Droit et d'Economie de la Martinique

Délibération CAc 2024-23 - Création d'un CFA

Délibération CAc 2024-16 - Calendrier de fermeture de l'université pour l'année 2024-2025

Délibération CAc 2024-17 - Chaîne de validation des processus RH en matière de recrutement

Délibération CAc 2024-12 - Approbation du procès-verbal du 3 octobre 2023

Délibération CAc 2024-13 - Approbation du procès-verbal du 29 novembre 2023

Délibération CAc 2024-14 - Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2024

Délibération CAc 2024-15 - Statuts des instituts

Délibération CAc 2024-01 - Campagne de recrutement d'ATER l'année 2024

Délibération CAc 2024-02 - Campagne complémentaire de recrutement des enseignants du 2nd degré pour l'année 2024

Délibération CAc 2024-03 - Critères CP et CRCT contingent local années universitaires 2024-2027

Délibération CAc 2024-04 - Critères d'attribution de la PEDR - Personnels hospitalo-universitaires

Délibération CAc 2024-05 - Capacités d'accueil 2024-2025 de l'UFR Santé

Délibération CAc 2024-06 - Capacités d'accueil portail Parcoursup pôle Martinique

Délibération CAc 2024-07 - Capacités d'accueil portail MonMaster pôle Martinique

Délibération CAc 2024-08 - Modifications de maquettes

Délibération 2023-49 Changement de périmètre d'une UMR

Délibération 2023-50 Dotation annuelle de fonctionnement des unités de recherche

Délibération 2023-51 Adhésion de l'UA au Centre d'Excellence Caribéen de la Géothermie (CECG)

Délibération 2023-52 Validation des informations destinées au portail Parcoursup 2024

Délibération 2023-53 Validation des informations destinées au portail Mon Master 2024

Délibération 2023-54 Diplômes universitaires de l'UFR Santé (avenant, renouvellement, modifications, créations)

Délibération 2023-55 Dossier d'accréditation du diplôme IBODE

Délibération 2023-56 Modification des modalités de contrôle des connaissances du diplôme IBODE

Délibération 2023-45 Création de trois instituts

Délibération 2023-46 Procédure d'inscription à l'HDR

Délibération 2023-47 Campagne d'emplois des Maîtres de conférences

Délibération 2023-48 Campagne d'emplois des Professeurs des universités

Délibération 2023-27 Modalités générales de contrôle des connaissances et des compétences applicables au cursus de licence

Délibération 2023-28 Bornage de l'année universitaire

Délibération 2023-29 Modifications de maquettes de l'UFR SJE et des MGCCC de l'UFR STAPS

Délibération 2023-30 Modification du RGCCC spécifique au département d'ingénieurs de l'UFR SEN

Délibération 2023-31 Calendrier des congés des étudiants de l'IUT de Martinique

Délibération 2023-32 Tarifs de la formation continue du pôle Martinique 2023-2024

Délibération 2023-33 Note d'harmonisation de la fonction directeur des études

Délibération n° 2023-12- Approbation des procès-verbaux des séances des 7 février 2023 et 2 mars 2023

Délibération n° 2023-13- Stratégie de recrutement des enseignants-chercheurs

Délibération n° 2023-14- Politique RH des personnels contractuels

Délibération n° 2023-15- Dossier d'accréditation de l'INSPÉ de la Guadeloupe

Délibération n° 2023-16- Modalités et calendrier d'inscription administrative 2023-2024

Délibération n° 2023-17- Modalités et calendrier de remboursement des droits d'inscription 2023-2024

Délibération n° 2023-18- Modalités et calendrier d'exonération des droits d'inscription 2023-2024

Délibération n° 2023-19- Calendrier de congés des étudiants 2023-2024

Délibération n° 2023-20- Calendrier pédagogique des composantes du pôle Guadeloupe

Délibération n° 2023-21- Politique des droits d'inscription différenciés

Délibération n° 2023-22- Parcours personnalisés "oui-si"

Délibération n° 2023-23- EC libres pour l'année 2023-2024

Délibération n° 2023-24- Demandes d'ouverture des DU en formation continue à l'IUT de Guadeloupe

Délibération n° 2023-25- Modifications des maquettes et des MPCCC des composantes du pôle Guadeloupe

Délibération n° 2023-26- Répartition des crédits BQR 2023

Délibération n° 2023-08- Campagne complémentaire d'emplois du 2nd degré

Délibération n° 2023-09- Campagne d'emplois ATER 2023

Délibération n° 2023-10- Critères relatifs aux congés pour projet pédagogique

Délibération n° 2023-11- Lignes directrices de gestion relatives au RIPEC 2023

Délibération n° 2023-01- Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2022

Délibération n° 2023-02- Schéma directeur pluriannuel handicap 2023-206

Délibération n° 2023-03- Dossier d'auto-évaluation des formations d'ingénieur de l'UA

Délibération n° 2023-04- Fiches RNCP des formations d'ingénieur

Délibération n° 2023-05- Organisation du 2ème cycle des études de médecine et les modalités de contrôle des connaissances

Délibération n° 2023-06- Dotation annuelle de fonctionnement des unités de recherche

Délibération n° 2023-07- Rubriques BQR 2023

Délibération n° 2022-38- approbation des procès-verbaux des séances des 28 septembre 2022 et 18 octobre 2022

Délibération n° 2022-39- modification des droits d'inscription du D.U prise en charge des urgences vitales

Délibération n° 2022-40- modification des maquettes de formation - pôle Martinique

Délibération n° 2022-41- reconnaissance des structures de recherche -contrat 2022-2027)

Délibération n° 2022-42- renouvellement des cotutelles UA-CNRS des laboratoires ECOFAG et LC2S

Délibération n° 2022-28 modalités générales du contrôle des connaissances et des compétences (MGCCC) (avec une correction du logo entête et adresse en pied de page modifiés)

Délibération n° 2022-33 campagne d'emplois enseignants du second degré 2023

Délibération n° 2022-34 campagne d'emplois des professeurs des universités et des maîtres de conférences 2023

Délibération n° 2022-35 campagne d'emplois des maîtres de conférences contractuels 2023

Délibération n° 2022-36 fiche de prévention-sécurité APSA de l'UFR STAPS

Délibération n° 2022-37 convention de recherche "CAMBIO NET"

Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2022

Créations et modification des diplômes universitaires (DU) à l'UFR Santé

Modalités de contrôle des connaissances PASS/LAS et accès MMOP-K àl'UFR Santé

Modalités générales du contrôle des connaissances et des compétences (MGCCC)

Demandes d'ouverture de parcours de BUT à l'IUT de Guadeloupe

Dossier d'accréditation de l'INSPÉ de Martinique

Note de cadrage relative à la reconnaissance des unités de recherche de l'UA

Répartition des crédits BQR 2022 par laboratoire

Approbation des procès-verbaux des séances des 29 mars et 25 avril 2022

Election de la vice-présidence Etudiant, pôle Martinique

Collège 2 de la section disciplinaire de l'université des Antilles

Collège 1 de la section disciplinaire de l'université des Antilles

Collège 3 de la section disciplinaire de l'université des Antilles

Calendrier de congés des étudiants année universitaire 2022-2023

Maquettes de l'offre de formation de l'université des Antilles

Création et renouvellement de diplômes universitaires (D.U) à l'UFR Santé

Note de cadrage de l'appel à projets de recherche 2022

Fiches de postes des enseignants-chercheurs et des maîtres de conférences contractuels

Capacités d’accueil MMOP 2021-2022

Election de la vice-présidence de la Commission de la Recherche, pôle Guadeloupe

Election de la vice-présidence de la Commission de la Recherche, pôle Martinique

Election de la vice-présidence de la CFVU, pôle Martinique

Election de la vice-présidence de la CFVU, pôle Guadeloupe

Election de la vice-présidence Etudiant, pôle Guadeloupe

Election de la vice-présidence Etudiant de l’Université des Antilles

Campagne de recrutement des ATER 2022

Demandes de recrutement de Maîtres de conférences contractuels

Demandes de recrutement de Lecteurs

Demandes de recrutement de Professeurs contractuels

Demandes de recrutement des Associés

Fiches de prévention – sécurité APSA de l’UFR STAPS

Demande d’accréditation à délivrer le diplôme d’état d’Infirmier en pratique avancée (IPA)

2ème Campagne d'emploi du 2nd degré

Attribution des financements dans le cadre de l'appel à projets "Bonus Qualité Recherche" (BQR)

Calendrier de congés des étudiants

Campagne d'emplois des enseignants-chercheurs (Pôle Guadeloupe)

Campagne de recrutement des enseignants contractuels (SJE)

Campagne d'emplois des enseignants-chercheurs (UFR LSH er DSI)

Dotations de fonctionnement 2021 des Fédérations de Recherche (FED)

Approbation des offres de formation des INSPE Guadeloupe et Martinique

Ouverture au recrutement de l'emploi PR n°0318 (Pôle Martinique)

Ouverture au recrutement de l'emploi PR n°0416 (Pôle Martinique)

Campagne 2nd degré

Dossier d'auto-évalaution de l'IUT 971 et de ses départements

MCC mineures disciplinaires

Pourcentages de répartition des dotations des laboratoires

Rapport d'auto-évaluation de l'établissement (Hcéres - Vague B)

Renouvellement D.U Plaies et Circatrisations

Calendrier spécifique des étudiants du pôle Guadeloupe

Calendrier universitaire du Pôle Guadeloupe

Calendrier universitaire du Pôle Martinique

Demande de création de la formation "Devenir formateur en simulation en santé"

Maquette des enseignants du PASS et Modalités de contrôle des connaissances

Attribution des financements dans le cadre de l'appel à projets "Bonus Qualité Recherche" (BQR)

Calendrier de congés des étudiants

Campagne ATER 2020 - Demande de publication des emplois de l'UFR LSH

Deuxième campagne du second degré

Campagne ATER 2020 - Demande de publication des emplois

Modification des capacités d'accueil des licences du Pôle Martinique

Charte relative à l'intégrité scientifique

Avis du Conseil académique préalable à la nomination du directeur de l'école doctorale 589

Politique d'exonération des droits d'inscription différenciés

191125 Extrait PV CACP - Affiliations des laboratoires

191125 Extrait PV CACP - DU UFR Médecine

191125 Extrait PV CACP - Note de cadrage BQR

191125 Extrait PV CACP - Organigramme GRAAL

191125 Extrait PV CACP - Certificat de capacité orthophoniste

191125 Extrait PV CACP - Dépôt tout numerique des thèses

191125 Extrait PV CACP - Dotations laboratoires 2020

190910 Extrait PV CACP - Accréditation CRILLASH

190910 Extrait PV CACP - Calendrier Guadeloupe

190910 Extrait PV CACP - Calendrier Martinique

190910 Extrait PV CACP - Contrat pédagogique pour la réussite des étudiants

190910 Extrait PV CACP - Convention MANIOC

190910 Extrait PV CACP - Grille professeurs invités

190910 Extrait PV CACP - Modification PACES

190910 Extrait PV CACP - Processus gestion du service des enseignants

190910 Extrait PV CACP - Tuteurs oui si

190613 Extrait CACP - Calendrier de congés des étudiants

190613 Extrait CACP - Modification du référentiel parcoursup

190613 Extrait CACP - Niveaux requis en français

190613 Extrait CACP - Principe de l'enseignement à distance pour les masters

190613 Extrait CACP - Règlement général des examens

190613 Extrait CACP - Resultats BQR 2019

190613 Extrait CACP - Dotations 2019 FED

190613 Extrait CACP - Recrutement MCF contractuels

190402 Extrait CACP - Campagne ATER 971

190402 Extrait CACP - Campagne ATER 972

190402 Extrait PV CACP - DIU EIL

190402 Extrait PV CACP - Dotations 2019

190319 Extrait PV CACP - Niveaux requis en Français

190319 Extrait CACP - Master RNCP