Les documents électoraux :
- Le Comité Technique (CT)
- La Commission Consultative Paritaire des Agents Non Titulaires (CCPANT)
- La Commission Paritaire d'Etablissement (CPE)
- Le Comité Technique Ministériel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche (CTMESR)
- Le Comité Technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (CTU)
- La Commission Administratives Paritaires (CAP)
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Notes :
- Note d'info RH
- Note 21 12 17 ODJ réunion correspondants élections
- Note 22 12 2017 représentation équilibrée élections
- Note 43-2017 du 13 novembre 2017 correspondants élections
- Chiffres et proportions au 1-01-2018
- Arrêté répartition HF composant le périmètres des instances élections prof 2018
- Délibération 2018-032 Répartition HF Elections professionnelles décembre 2018 approuvée au CA 290518
Textes nationaux principaux d'organisation des EP (dont les tous derniers textes du MESRI du 29 août 2018 (liens B.O. spécial n°4 du 30 aout 2018) :
- Circulaire du 5 janvier 2018 relative à la représentation des femmes et des hommes au sein des organismes consultatifs de la fonction publique de l’Etat
- Circulaire d’application du décret n° 2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat. Dispositions relatives à l’organisation et à la composition des comités techniques
- Circulaire Elections 2018-078 du 21-6-2018 BO MESRI 5 juillet 2018
- CTMESR CTU effectifs et représentativité femmes hommes 01.01.18
- Décret n° 2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat
- Bulletin officiel spécial n°4 du 30 août 2018
- Circulaire communication des OS
Arrêtés :
- ARRETE PORTANT ORGANISATION DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE COMPETENTE A L'EGARD DES AGENTS NON TITULAIRES DE L'UNIVERSITE
- ARRETE RELATIF AUX ELECTIONS DE LA COMMISSION PARITAIRE D'ETABLISSEMENT
- Arrêté TICE OS
- ARRETE PORTANT ORGANISATION DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS AU COMITE TECHNIQUE DE L'UNIVERSITE
- ARRETE RELATIF AUX MODALITES DE COMMUNICATION DURANT LA CAMPAGNE ELECTORALE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU 6 DECEMBRE 2018
- ARRETE CTMESRI
- ARRETE CTU
- Arrêté modificatif vagues communication OS n° 2018-2119
- Arrêté portant composition bureau de vote
Formulaires électoraux opérationnels pour chacune des 3 instances :